Déposer mon dossier d’urbanisme

Dépôt de dossier d’urbanisme

Les demandes d’autorisations d’urbanisme (Déclaration Préalable (DP), permis d’aménager, de construire ou de démolir, certificats d’urbanisme, demandes relatives aux dossiers de déclaration d’intention d’aliéné…) peuvent être déposés de façon dématérialisée via le site dédié :

Guiche unique urbanisme - Grand Paris Sud

Les demandes de dépôt dématérialisées seront traitées exclusivement via ce guichet unique. Les envois par courriel ne pourront être pris en compte.

Toutefois, les usagers conserveront la possibilité de se présenter physiquement en mairie afin de déposer leurs demandes de dossier au format papier ou de les transmettre par voie postale (délais légaux de traitement identiques).

Le service urbanisme de votre commune reste votre interlocuteur privilégié pour vous accompagner tout au long de la procédure : de la constitution au dépôt de votre demande de travaux.

Je souhaite déclarer des travaux

Vous vivez en maison individuelle et avez un projet de construction, d’extension, de piscine, de clôture ou de transformation de votre garage ? Composez votre dossier de Déclaration Préalable.

Autorisations d’urbanisme

Retrouvez l’ensemble des fiches pratiques et des formulaires pour toutes vos demandes d’urbanisme.


			

    
        
    

    
        
        
        
    

    
        
    





    
            
                            
                    Accueil particuliers                
                         >        
            
                            
                    Famille - Scolarité                
                         >        
            
                            
                    Collège et lycée                
                         >        
            
                            
                    Programmes et horaires au collège                
                                
    

    
    Fiche pratique

    Programmes et horaires au collège
    
        Vérifié le 14/05/2021 -         Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)    

    
        
    Les programmes et les horaires des matières enseignées au collège sont fixés au niveau national. La répartition des heures de cours entre les matières dépend de la classe fréquentée.
        
        
                        
                
                
            

            
            
        
            
                
                    
                
            

            
                Programme
La classe de 6<Exposant>e</Exposant> est la dernière du cycle de consolidation, débuté en CM2.
Les élèves suivent des enseignements obligatoires.
Ils suivent aussi des enseignements complémentaires, sous la forme de temps d'accompagnement personnalisé ou d'enseignements pratiques interdisciplinaires (EPI). La répartition entre enseignements complémentaires est déterminée par l'établissement. Elle est la même pour tous les élèves du même niveau.
L'objectif de l'accompagnement personnalisé est de soutenir la capacité de l'élève à apprendre et à progresser, notamment dans son travail personnel. Il permet aussi d'améliorer ses compétences et de contribuer à la construction de son autonomie intellectuelle.
Les EPI permettent de construire et d'approfondir, dans une démarche de projet, des connaissances et des compétences. Ce projet doit s’accompagner d'une <a href="https://eduscol.education.fr/272/enseignements-pratiques-interdisciplinaires" target="_blank">réalisation concrète, individuelle ou collective</a>.
Si l'élève a appris une langue régionale ou une autre langue étrangère que l'anglais à l'école primaire, il pourra poursuivre son apprentissage, en plus de l'anglais.
Les différentes matières suivent un <a href="https://eduscol.education.fr/87/j-enseigne-au-cycle-3" target="_blank">programme national</a>.
Répartition des heures de cours
La répartition des heures de cours est la suivante :
Horaires des enseignements obligatoires en 6eMatière Horaires
Français 4 heures 30
Mathématiques 4 heures 30
Éducation physique et sportive 4 heures
Langue vivante 4 heures
SVT, technologie, physique-chimie 4 heures
Histoire - Géographie - Enseignement moral et civique 3 heures
Enseignements artistiques :
- Arts plastiques
- Éducation musicale 2 heures, soit :
1 heure
1 heure
<span class="miseenevidence">Total</span> <span class="miseenevidence">26 heures</span>
Dans ce total de 26 heures, 3 heures sont consacrées aux enseignements complémentaires.
Il faut ajouter à ces horaires 10 heures de vie de classe dans l'année.
Chaque classe peut également bénéficier des enseignements facultatifs suivants :

    2<Exposant>nde</Exposant> langue vivante étrangère ou régionale (2 heures au maximum par semaine)

    Langues et cultures européennes (2 heures au maximum par semaine)

    Langues et cultures régionales (2 heures au maximum par semaine)

    Chant choral (1 heure au minimum par semaine réparties sur 72 heures par an).

 À noter
la journée de cours ne peut pas dépasser 6 heures (sauf dérogation du recteur d'académie). L'élève doit avoir une pause déjeuner d'au moins 1 heure 30.
            
        


        
            
                
                    
                
            

            
                Programme
Le cycle des approfondissements (cycle 4) regroupe les classes de 5<Exposant>e</Exposant>, 4<Exposant>e</Exposant> et 3<Exposant>e</Exposant>.
Les élèves suivent des enseignements obligatoires.
Ils suivent aussi des enseignements complémentaires, sous la forme de temps d'accompagnement personnalisé ou d'enseignements pratiques interdisciplinaires (EPI). La répartition entre enseignements complémentaires est déterminée par l'établissement. Elle est la même pour tous les élèves du même niveau.
L'objectif de l'accompagnement personnalisé est de soutenir la capacité de l'élève à apprendre et à progresser, notamment dans son travail personnel. Il permet aussi d'améliorer ses compétences et de contribuer à la construction de son autonomie intellectuelle.
Les EPI permettent de construire et d'approfondir, dans une démarche de projet, des connaissances et des compétences. Ce projet doit s’accompagner d'une <a href="https://eduscol.education.fr/272/enseignements-pratiques-interdisciplinaires" target="_blank">réalisation concrète, individuelle ou collective</a>.
Les différentes matières suivent un <a href="http://cache.media.education.gouv.fr/file/30/62/8/ensel169_annexe3_985628.pdf" format="application/pdf" poids="469.3 KB" target="_blank">programme national</a>.
Répartition des heures de cours
La répartition des heures de cours est la suivante :
Horaires des enseignements obligatoires en 5eMatière Horaires
Français 4 heures 30
Mathématiques 3 heures 30
Éducation physique et sportive 3 heures
Langue vivante 1 3 heures
Langue vivante 2 2 heures 30
SVT 1 heure 30
Technologie 1heure 30
Physique-chimie 1heure 30
Histoire - Géographie - Enseignement moral et civique 3 heures
Enseignements artistiques :
- Arts plastiques
- Éducation musicale 2 heures, soit :
1 heure
1 heure
<span class="miseenevidence">Total</span> <span class="miseenevidence">26 heures</span>
Dans ce total de 26 heures, 4 heures sont consacrées aux enseignements complémentaires.
Il faut ajouter à ces horaires 10 heures de vie de classe dans l'année.
Chaque classe peut également bénéficier des enseignements facultatifs suivants :

    Langues et cultures de l'Antiquité (1 heure au maximum par semaine)

    2<Exposant>nde</Exposant> langue vivante étrangère ou régionale (2 heures au maximum par semaine)

    Langues et cultures européennes (2 heures au maximum par semaine)

    Langues et cultures régionales (2 heures au maximum par semaine)

    Chant choral (1 heure au minimum par semaine réparties sur 72 heures par an).

 À noter
l'élève doit avoir une pause déjeuner d'au moins 1 heure 30.
            
        


        
            
                
                    
                
            

            
                Programme
Le cycle des approfondissements (cycle 4) regroupe les classes de 5<Exposant>e</Exposant>, 4<Exposant>e</Exposant> et 3<Exposant>e</Exposant>.
Les élèves suivent des enseignements obligatoires.
Ils suivent aussi des enseignements complémentaires, sous la forme de temps d'accompagnement personnalisé ou d'enseignements pratiques interdisciplinaires (EPI). La répartition entre enseignements complémentaires est déterminée par l'établissement. Elle est la même pour tous les élèves du même niveau.
L'objectif de l'accompagnement personnalisé est de soutenir la capacité de l'élève à apprendre et à progresser, notamment dans son travail personnel. Il permet aussi d'améliorer ses compétences et de contribuer à la construction de son autonomie intellectuelle.
Les EPI permettent de construire et d'approfondir, dans une démarche de projet, des connaissances et des compétences. Ce projet doit s’accompagner d'une <a href="https://eduscol.education.fr/272/enseignements-pratiques-interdisciplinaires" target="_blank">réalisation concrète, individuelle ou collective</a>.
Les différentes matières suivent un <a href="http://cache.media.education.gouv.fr/file/30/62/8/ensel169_annexe3_985628.pdf" format="application/pdf" poids="469.3 KB" target="_blank">programme national</a>.
Répartition des heures de cours
La répartition des heures de cours est la suivante :
Horaires des enseignements obligatoires en 4eMatière Horaires
Français 4 heures 30
Mathématiques 3 heures 30
Éducation physique et sportive 3 heures
Langue vivante 1 3 heures
Langue vivante 2 2 heures 30
SVT 1heure 30
Technologie 1 heure 30
Physique-chimie 1heure 30
Histoire - Géographie - Enseignement moral et civique 3 heures
Enseignements artistiques :
- Arts plastiques
- Éducation musicale 2 heures, soit :
1 heure
1 heure
<span class="miseenevidence">Total</span> <span class="miseenevidence">26 heures</span>
Dans ce total de 26 heures, 4 heures sont consacrées aux enseignements complémentaires.
Il faut ajouter à ces horaires 10 heures de vie de classe dans l'année.
Chaque classe peut également bénéficier des enseignements facultatifs suivants :

    Langues et cultures de l'Antiquité (3 heures au maximum par semaine)

    2<Exposant>nde</Exposant> langue vivante étrangère ou régionale (2 heures au maximum par semaine)

    Langues et cultures européennes (2 heures au maximum par semaine)

    Langues et cultures régionales (2 heures au maximum par semaine)

    Chant choral (1 heure au minimum par semaine réparties sur 72 heures par an).

 À noter
l'élève doit avoir une pause déjeuner d'au moins 1 heure 30.
            
        


        
            
                
                    
                
            

            
                            
                
                                            
                            
                                Cas général                            
                        
                                            
                            
                                3e prépa-métiers                            
                        
                                    

                

                                            
                                                        Programme
Le cycle des approfondissements (cycle 4) regroupe les classes de 5<Exposant>e</Exposant>, 4<Exposant>e</Exposant> et 3<Exposant>e</Exposant>.
Les élèves suivent des enseignements obligatoires.
Ils suivent aussi des enseignements complémentaires, sous la forme de temps d'accompagnement personnalisé ou d'enseignements pratiques interdisciplinaires (EPI). La répartition entre enseignements complémentaires est déterminée par l'établissement. Elle est la même pour tous les élèves du même niveau.
L'objectif de l'accompagnement personnalisé est de soutenir la capacité de l'élève à apprendre et à progresser, notamment dans son travail personnel. Il permet aussi d'améliorer ses compétences et de contribuer à la construction de son autonomie intellectuelle.
Les EPI permettent de construire et d'approfondir, dans une démarche de projet, des connaissances et des compétences. Ce projet doit s’accompagner d'une <a href="https://eduscol.education.fr/272/enseignements-pratiques-interdisciplinaires" target="_blank">réalisation concrète, individuelle ou collective</a>.
Les différentes matières suivent un <a href="http://cache.media.education.gouv.fr/file/30/62/8/ensel169_annexe3_985628.pdf" format="application/pdf" poids="469.3 KB" target="_blank">programme national</a>.
Répartition des heures de cours
La répartition des heures de cours est la suivante :
Horaires des enseignements obligatoires en 3eMatière Horaires
Français 4 heures
Mathématiques 3 heures 30
Éducation physique et sportive 3 heures
Langue vivante 1 3 heures
Langue vivante 2 2 heures 30
SVT 1 heure 30
Technologie 1 heure 30
Physique-chimie 1 heure 30
Histoire - Géographie - Enseignement moral et civique 3 heures 30
Enseignements artistiques :
- Arts plastiques
- Éducation musicale 2 heures, soit :
1 heure
1 heure
<span class="miseenevidence">Total</span> <span class="miseenevidence">26 heures</span>
Dans ce total de 26 heures, 4 heures sont consacrées aux enseignements complémentaires.
Il faut ajouter à ces horaires 10 heures de vie de classe dans l'année.
Chaque classe peut également bénéficier des enseignements facultatifs suivants :

    Langues et cultures de l'Antiquité (3 heures au maximum par semaine)

    2<Exposant>nde</Exposant> langue vivante étrangère ou régionale (2 heures au maximum par semaine)

    Langues et cultures européennes (2 heures au maximum par semaine)

    Langues et cultures régionales (2 heures au maximum par semaine)

    Chant choral (1 h au minimum par semaine réparties sur 72 h par an).

 À noter
l'élève doit avoir une pause déjeuner d'au moins 1 heure 30.
                        
                                            
                                                        Programme
À la fin de la classe de 4<Exposant>e</Exposant>, l'élève poursuivant sa scolarité en 3<Exposant>e</Exposant> peut demander à être admis en classe de <a href="https://www.ville-lieusaint.fr/demarches-infos-pratiques/demarches/urbanisme/depot-de-dossier-urbanisme/?xml=F232">3e prépa-métiers</a>.
La 3e prépa-métiers prévoit une organisation spécifique des enseignements. Elle a pour objectif d'accompagner l'élève dans la construction de son projet d'études vers la voie professionnelle.
La 3e prépa-métiers comporte des enseignements communs et complémentaires à la classe de 3<Exposant>e</Exposant>. Des stages en milieu professionnel et dans des centres de formation d‘apprentis sont prévus. L'enseignement de découverte professionnelle représente 180 heures dans l'année.
Répartition des heures de cours
La répartition des heures de cours est la suivante :
Horaires des enseignements obligatoires en 3e prépa-métiersMatière Horaires hebdomadaires indicatifs
Français 5 heures dont 1 heure de consolidation
Mathématiques 4,5 heures dont 1 heure de consolidation
Histoire - Géographie - Enseignement moral et civique 3 heures
Langues vivantes 1 et 2 5,5 heures
Enseignements artistiques 1 heure
Enseignements de sciences et technologie 3 heures
Éducation physique et sportive 3 heures
Enseignement de découverte professionnelle des métiers et des formations professionnelles 5 heures
<span class="miseenevidence">Total</span> <span class="miseenevidence">30 heures</span>
Dans ce total, 36 heures annuelles sont consacrées à l'accompagnement à l'orientation. Une formation aux premiers secours, une formation à la sécurité routière et une certification numérique sont également prévues.
Il faut ajouter à ces horaires 10 heures de vie de classe dans l'année.
En plus de la séquence d'observation en milieu professionnel obligatoire, il est prévu 1 à 4 semaines de stages et de périodes d'immersion en fonction du projet personnel de l'élève.
Le total des enseignements ne pourra pas dépasser 1 080 heures par an.
                        
                                    
            
                    
        


            


    
        

    
        
            
            
            
        
    
    
        
            
                                
                    
                        
                            Code de l'éducation : articles L332-2 à L332-6                                                        
                        
                    
                                        Enseignements dispensés au collège
                                    
                                
                    
                        
                            Code de l'éducation : articles D332-1 à D332-15                                                        
                        
                    
                                        Organisation de la formation au collège
                                    
                                
                    
                        
                            Code de l'éducation : articles R421-2 à R421-7                                                        
                        
                    
                                        Organisation des établissements
                                    
                                
                    
                        
                            Arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège                                                        
                        
                    
                                    
                                
                    
                        
                            Arrêté du 10 avril 2019 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de troisième dites « prépa-métiers »                                                        
                        
                    
                                    
                            
        
    

        
        
    
        
            Questions ? Réponses !
        
    
    
        
            
                                
                    
                        
                            Quelle est la nomenclature des diplômes par niveau ?                        
                    
                
                
            
        
    

            
        
            
                Et aussi
            
        
        
            
                
                                                
                                
                                    
                                        Diplômes                                    
                                
                                Famille - Scolarité
                            
                                                
                                
                                    
                                        Classe de 3ème "prépa-métiers"                                    
                                
                                Famille - Scolarité
                            
                                    
            
        
    

        
    
        
            Pour en savoir plus
        
    
    
        
            
                                
                    
                        
                            Collège : horaires                            
                        
                    
                    
                        Ministère chargé de l'éducation                    
                
                                
                    
                        
                            Collège : programmes scolaires                            
                        
                    
                    
                        Ministère chargé de l'éducation                    
                
                                
                    
                        
                            Programme d'enseignement - Cycles des approfondissements (5e, 4e et 3e) - Cycle 4                            
                        
                    
                    
                        Ministère chargé de l'éducation                    
                
                                
                    
                        
                            Programme d'enseignement de CM1, CM2 et 6e - Cycle 3                            
                        
                    
                    
                        Ministère chargé de l'éducation                    
                
                                
                    
                        
                            Enseignements pratiques interdisciplinaires : exemples de réalisation                            
                        
                    
                    
                        Ministère chargé de l'éducation                    
                
                            
        
    

            





    
        
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Horaires des enseignements obligatoires en 6e
Matière	Horaires
Français	4 heures 30
Mathématiques	4 heures 30
Éducation physique et sportive	4 heures
Langue vivante	4 heures
SVT, technologie, physique-chimie	4 heures
Histoire - Géographie - Enseignement moral et civique	3 heures
Enseignements artistiques : - Arts plastiques - Éducation musicale	2 heures, soit : 1 heure 1 heure
<span class="miseenevidence">Total</span>	<span class="miseenevidence">26 heures</span>

Horaires des enseignements obligatoires en 5e
Matière	Horaires
Français	4 heures 30
Mathématiques	3 heures 30
Éducation physique et sportive	3 heures
Langue vivante 1	3 heures
Langue vivante 2	2 heures 30
SVT	1 heure 30
Technologie	1heure 30
Physique-chimie	1heure 30
Histoire - Géographie - Enseignement moral et civique	3 heures
Enseignements artistiques : - Arts plastiques - Éducation musicale	2 heures, soit : 1 heure 1 heure
<span class="miseenevidence">Total</span>	<span class="miseenevidence">26 heures</span>

Horaires des enseignements obligatoires en 4e
Matière	Horaires
Français	4 heures 30
Mathématiques	3 heures 30
Éducation physique et sportive	3 heures
Langue vivante 1	3 heures
Langue vivante 2	2 heures 30
SVT	1heure 30
Technologie	1 heure 30
Physique-chimie	1heure 30
Histoire - Géographie - Enseignement moral et civique	3 heures
Enseignements artistiques : - Arts plastiques - Éducation musicale	2 heures, soit : 1 heure 1 heure
<span class="miseenevidence">Total</span>	<span class="miseenevidence">26 heures</span>

Horaires des enseignements obligatoires en 3e
Matière	Horaires
Français	4 heures
Mathématiques	3 heures 30
Éducation physique et sportive	3 heures
Langue vivante 1	3 heures
Langue vivante 2	2 heures 30
SVT	1 heure 30
Technologie	1 heure 30
Physique-chimie	1 heure 30
Histoire - Géographie - Enseignement moral et civique	3 heures 30
Enseignements artistiques : - Arts plastiques - Éducation musicale	2 heures, soit : 1 heure 1 heure
<span class="miseenevidence">Total</span>	<span class="miseenevidence">26 heures</span>

Horaires des enseignements obligatoires en 3e prépa-métiers
Matière	Horaires hebdomadaires indicatifs
Français	5 heures dont 1 heure de consolidation
Mathématiques	4,5 heures dont 1 heure de consolidation
Histoire - Géographie - Enseignement moral et civique	3 heures
Langues vivantes 1 et 2	5,5 heures
Enseignements artistiques	1 heure
Enseignements de sciences et technologie	3 heures
Éducation physique et sportive	3 heures
Enseignement de découverte professionnelle des métiers et des formations professionnelles	5 heures
<span class="miseenevidence">Total</span>	<span class="miseenevidence">30 heures</span>