Le Plan local d’Urbanisme
Il définit de façon précise le droit des sols applicable à chaque terrain.
Le rapport de présentation
Il explique les raisons des choix retenus pas la commune :
- Il expose le diagnostic,
- analyse l’état initial de l’environnement,
- expose les choix retenus pour établir le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) et les orientations d’aménagement par secteurs ou quartiers,
- explique les motifs de la délimitation des zones (U, AU, A et N),
- indique les motifs des règles imposées par le PLU,
- évalue les incidences des orientations du Plan sur l’environnement,
- et présente les mesures pour sa mise en valeur.
Partie 1 – Diagnostic et état initial
Partie 2 – Justification de la règle
- Révision simplifiée n°1
- Mise en compatibilité n°2
- Modification n°1
- Modification n°2
- Modification n°3
- Modification n°4
- Modification n°5
- Modification n°6
Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Le PADD expose le projet d’urbanisme de la commune.
Les plans de zonage
Plan de zonage – Ensemble du territoire communal
Plan de zonage – Centre ville
Secteur de plan masse AU6PM – Villepècle
Secteur de plan masse AU6PM – Servigny
Secteur de plan masse U1PM – La Grande ferme
Secteur de plan masse U1BPM
Le règlement
Il définit les règles d’occupation et d’utilisation des sols applicables à chaque terrain selon la zone dans laquelle il se trouve.
Les dispositions générales
Les dispositions particulières applicables aux zones
U1 – U1PM – U1BPM – U2 – U3 – U4 – U5 – UR
AU1 – AU2 – AU3 – AU4 – AU5 – AU6PM – AU7
AU8 – AU8A – AU9 – AU10 – 2AU – N & NS
Lexique des termes utilisés
Les contraintes et les servitudes
Plan des servitudes
Plan du droit de préemption – ensemble du territoire
Plan du droit de préemption – centre ville
Plan des ZAC
